Information légale

Textes Légaux Version 1 11-2016


1.1 Avertissement légal
1.2 Politique de confidentialité
1.3 Politique concernant les cookies

 

1.1 Avertissement légal


Conformément aux « Services de la Société de l’Information et du Commerce électronique (LSSI) », nous vous informons des dispositions suivantes:

NEUS DEL VALIRA, S.A., [ci-après, NEVASA], est le titulaire du portail internet grandvalira.com, agissant exclusivement en qualité de gestionnaire de contenus du présent portail, domicilié au 68 avenue Carlemany, Bureau 401, Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), NRT A706067F, figurant au Registre du Commerce sous le numéro 917870Z, est chargée de l’exploitation, de la gestion et du fonctionnement du portail susmentionné.

Vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée précédemment ou par courrier électronique à info@grandvalira.com.
 

CONCEPT D’UTILISATEUR

L’utilisation du portail attribue la condition d’Utilisateur, et implique l’acceptation complète et sans réserve de toutes et chacune des dispositions incluses dans le présent Avertissement légal, dans sa version publiée pour NEVASA à partir du moment où l’utilisateur accède au site Web. Par conséquent, l'utilisateur est tenu de lire attentivement le présent Avertissement légal dès qu’il a l’occasion d’utiliser le site Web, afin d’être informé de toute modification éventuelle.
 

INFORMATIONS À PROPOS DES LIENS « LINKS »

NEVASA ne peut être tenu responsable des sites Web externes ou de tiers, auxquels il est possible d’accéder par l’intermédiaire de liens « links » ou de tout autre contenu mis à disposition par des tiers.
Toute utilisation d’un lien ou d’un accès vers un site Web externe émane de la volonté et reste sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur NEVASA ne conseille ni ne garantit aucune information obtenue par l’intermédiaire d’un lien externe à son site Web grandvalira.com, et ne peut être tenu responsable d’aucune perte, réclamation ou préjudice dérivé de l’utilisation d’un lien, ou des informations obtenues par celui-ci, y compris d’autres liens ou sites Web, de l’interruption du service ou de l’accès, ou de la bonne ou mauvaise utilisation d’un lien, lors de la connexion au portail grandvalira.com ou de l’accès aux informations d’autres sites Web depuis le portail.

 

RENONCEMENT ET LIMITATION DE RESPONSABILITË

Les informations et les services inclus ou disponibles à travers les sites Web peuvent comporter des incorrections ou des erreurs typographiques. Les informations contenues sur les sites sont susceptibles d'être modifiées de manière régulière. NEVASA peut à tout moment introduire des améliorations et/ou changements de services ou de contenus.
L’utilisateur est également averti que les contenus du site Web ont pour finalité de fournir des informations concernant l’offre de services et de tarifs, conformément aux dispositions de cet avertissement légal et des autres textes légaux du présent site Web.

 

INFORMATION À PROPOS DE LA DISPENSE DE TOUTE RESPONSABILITÉ DÉRIVÉE D’UN DYSFONCTIONNEMENT TECHNIQUE ET DE CONTENU

NEVASA décline toute responsabilité à l’égard de possibles interruptions ou du mauvais fonctionnement des services et contenus offerts par Internet, quelle qu’en soit la cause.
De même, NEVASA ne peut être tenu responsable des chutes de réseau, pertes engendrées par ces chutes, suspensions temporaires du courant électrique ou de tout autre type.

NEVASA ne garantit pas que les services ou les contenus ne soient pas susceptibles d’être interrompus ou qu’ils soient libres de toute erreur, que les défauts soient corrigés, ou que le service ou le serveur mis à disposition soient libres de tout virus ou autres composants nocifs. Toutefois, NEVASA fait tout son possible pour éviter ce type d’incidents. Dans le cas où l’utilisateur prendrait des décisions où réaliserait des actions à partir des informations contenues sur l’un des sites Web, il est conseillé de vérifier les informations reçues sur d’autres sources.

 

INFORMATIONS RELATIVES À LA PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET INDUSTRIELLE

1. La structure, la conception et la forme de présentation des éléments (graphiques, images, fichiers de logotypes, associations de couleurs et tout autre élément susceptible d’être protégé) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, dont NEVASA est le titulaire NEVASA.

2. Toute reproduction, transformation, distribution, communication publique, mise à disposition du public et, de manière générale toute autre forme d’exploitation, partielle ou totale des éléments mentionnés au paragraphe précédent est interdite. Toute exploitation ne pourra être réalisée que sur autorisation expresse de NEVASA et devra, dans tous les cas, mentionner de manière explicite que NEVASA est le titulaire des droits de propriété intellectuelle susmentionnés.

3. Les documents élaborés par NEVASA sont réservés à un usage privé. En aucun cas il ne sera possible de supprimer, altérer, éviter ou manipuler tout dispositif de protection ou les systèmes de sécurité installés.

4. Sauf autorisation expresse de NEVASA, tout lien vers des « pages finales », « frame » et toute autre manipulation similaire, est interdit. Les liens doivent strictement se diriger sur la page d’accueil ou la « home page » de grandvalira.com.

5. Tout signe distinctif (marques, noms commerciaux) de NEVASA, est protégé par des droits de propriété industrielle, interdisant toute utilisation ou manipulation de ces derniers, sauf autorisation expresse et écrite de NEVASA.

 

ACHAT EN LIGNE SÉCURISÉ

La sécurité est une priorité pour NEVASA. Par conséquent, nous faisons tout notre possible pour nous assurer que notre processus de transactions soit sécurisé et que vos informations personnelles soient bien protégées:

  • Veillez à ne pas partager vos informations personnelles
  • Identifiez les faux courriers électroniques (tentatives de « spoofing » ou de « phishing »)
  • Communiquez toute tentative de « phishing »
  • Protégez votre mot de passe
  • Réalisez tous vos paiements à travers les moyens de paiement de [NEVASA]

 

VEILLEZ À NE PAS PARTAGER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

NEVASA ne vous enverra jamais un courrier électronique ni ne vous contactera par téléphone pour vous demander de révéler ou de vérifier le mot de passe de votre compte personnel sur NEVASA vos coordonnées bancaires ou de carte de crédit, ni tout autre type d’information personnelle. Dans le cas où quelqu’un se mettrait en contact avec vous ou dans le cas où vous recevriez un courrier électronique non désiré vous demandant l’une des informations citées précédemment, nous vous prions de ne pas y répondre et d’en informer NEVASA immédiatement afin que nous puissions procéder à une investigation sur l’origine de l’incident.



IDENTIFIEZ LES FAUX COURRIERS ÉLECTRONIQUES (tentatives de « spoofing » ou de « phishing »)

Veuillez ignorer tout courrier électronique demandant vos informations personnelles ou vous redirigeant vers tout autre site Web n’appartenant pas à NEVASA ouaux autres sociétés du même groupe, ou vous demandant de procéder à un paiement en dehors des moyens de paiement de NEVASA. Il pourrait s’agir d’une tentative de substitution de personnalité (« spoofing » ou « phishing ») frauduleuse.

NEVASA utilise le domaine « grandvalira.com » pour ses courriers électroniques. Si vous recevez un courrier électronique sus un format différent, tel que, par exemple: grandvalira.security.info@grandvalira.com, vous pouvez être assuré qu’il s’agit d’un courrier frauduleux.

Certains courriers électroniques pratiquant le phishing contiennent des liens vers des sites Web contenant le mot « grandvalira » ou « grandvalira.com » dans leur URL, mais ils redirigent vers un site Web complètement différent. Si vous déplacez le pointeur de la souris sur le lien, vous pourrez voir l’URL associée, qui aura probablement un format différent de celles associées aux sites Web authentiques de grandvalira.com
Si vous cliquez quand même sur un courrier électronique qui pratique le phishing et que vous êtes redirigé vers une page ressemblant à « Votre Compte » ou à toute autre page similaire vous demandant de vérifier ou de modifier vos informations personnelles, veuillez l’ignorer et la considérer comme frauduleuse..

 

COMMUNIQUEZ TOUTE TENTATIVE DE « phishing »

Veuillez transmettre un courrier électronique à l’adresse info@grandvalira.com et joindre le courrier électronique soupçonné d’être faux. En nous transmettant ce message frauduleux, vous nous aidez à localiser son origine.
Si vous n’êtes pas en mesure de joindre le courrier électronique frauduleux, renvoyez-le à info@grandvalira.com et ajoutez le plus d’informations possible sur celui-ci.

 

RÉALISEZ TOUS VOS PAIEMENTS À TRAVERS LES MOYENS DE PAIEMENT DE grandvalira.com

Les paiements réalisés à travers les moyens de paiement de NEVASA sont sécurisés et garantis. Ce sont les seules méthodes de paiement autorisées et reconnues par NEVASA.

 

INFORMATION AU CONSOMMATEUR CONCERNANT LA PLATEFORME DE RÉSOLUTION DES CONFLITS E-commerce.

L’acheteur de produits sur ce site Web est informé de l’existence d’une plateforme de résolution de litiges en ligne.

Conformément à l’article 14.1 du Règlement (UE) 524/2013:

« La Commission Européenne fournit une plateforme de résolution de litiges en ligne, disponible à travers le lien suivant: http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Les consommateurs pourront soumettre leurs réclamations à travers la plateforme de résolution de litiges en ligne ».

 

 

1.2 Politique de confidentialité

TEXTE LÉGAL

Conformément aux dispositions de la Loi Qulifiée 15/2003 relative à la Protection des Données Personnelles (LQPD) et du Règlement de l'Agence Andorrane de Protection des Données (RAAPD) complétant la LQPD, nous vous informons que les données personnelles fournies à travers les formulaires, ainsi que votre adresse de courrier électronique, ont été incorporées dans un fichier dont le propriétaire est NEUS DEL VALIRA, S.A., [de ahora en adelante NEVASA], sise au 68 Av. Carlemany, Bureau 401, Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), enregistré au Registre du Commerce sous le numéro 917870Z, e-mail info@grandvalira.com, dans le but de satisfaire vos demandes et de vous envoyer toute information relative aux services offerts par NEVASA.

Nous vous informons que les données peuvent être utilisées pour l’envoi de communications commerciales, par tout moyen électronique, relatif à d’autres services offerts par notre entreprise susceptible de vous intéresser. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce type d’envois, en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse lqpd@grandvalira.com en mentionnant l’objet « RETRAIT DE LA LISTE DE DISTRIBUTION » , ou par le biais de l’option correspondante à la réception d’une communication électronique.

De même, vous pourrez exercer les droits d’accès, de rectification, de suppression et, le cas échéant, d’opposition (Droits ARSO), dans les termes établis par la Loi qualifiée 15/2003, en présentant ou envoyant une demande par écrit, adressée à: 68 Av. Carlemany, Bureau 401 Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), ou par le biais d’un courrier électronique à lqpd@grandvalira.com accompagnée d’une photocopie de votre carte d'identité ou document d’identité équivalent, en mentionnant l’objet « PROTECTION DES DONNÉES ».

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

NEVASA est particulièrement sensibilisée à la question de la protection des données des utilisateurs, des services auxquels ils ont accès à travers le site Web. Par la présente Politique de Confidentialité [ci-après, la Polítique] NEVASA informe les utilisateurs de grandvalira.com, du traitement et des utilisations auxquels sont soumis les données à caractère personnel collectés par le site Web, afin qu’ils puissent décider librement et volontairement s’ils souhaitent fournir les informations demandées.

NEVASA NEVASA dont le siège social se trouve au : 68 Av. Carlemany, Bureau 401, Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), est titulaire de différents fichiers enregistrés au Registre Public des Fichiers de Données Personnelles dépendant de l’Agence Andorrane de Protection des Données, pouvant être consultés sur le site http://www.apda.ad.
Par conséquent, en application de la Loi qualifiée 15/2003 relative à la Protection des Données Personnelles, par le présent document, NEVASA.
 

Informe:
 

1- Titularité des fichiers

NEVASA dont le siège social se trouve au: 68 Av. Carlemany, Bureau 401, Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre), est titulaire de différents fichiers enregistrés au Registre Public des Fichiers de Données Personnelles dépendant de l’Agence Andorrane de Protection des Données, pouvant être consultés sur le site http://www.apda.ad.

Concrètement, les données collectées par l’intermédiaire du site Web sont incorporées au fichier [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER].

 

2- Collecte et traitement

Le fichier [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER], possède les principales caractéristiques suivantes:
 

2.1- Finalité

Les finalités de la collecte et de l’incorporation des données dans les fichiers cités sont les suivantes:

a. Pour le fichier [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER], offrir les informations demandées par les intéressés à travers le formulaire ou le questionnaire du site Web grandvalira.com.

b. Résoudre les questions formulées

c. Permettre l’interaction de l’utilisateur avec les processus de vente en ligne

d. Leur fournir des informations concernant les produits ou services du portail dont le titulaire est NEVASA.

 

2.2- Prestataires de services de données personnelles

Dans le cas où des tiers accèderaient à ce fichier et avec lesquels il existe l’obligation de souscrire le contrat (art.12 LQPD et art. 9 RAAPD). Ce contrat sera signé dans les termes définis par l’article mentionné, régulant contractuellement l’utilisation et la confidentialité des données à caractère personnel, conformément aux dispositions de la législation en vigueur.

 

2.3- Consentement

Par l’utilisation des différents formulaires contenus dans le site Web mentionné précédemment, l’intéressé consent à ce que les données à caractère personnel fournies soient incorporées au fichier cité, faisant l’objet d’un traitement par celle-ci conformément à la présente Politique de Confidentialité. Par conséquent, il consent à ce que NEVASA lui envoie des informations régulières et le tienne informé de nos offres et services.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce type d’envois, en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse lqpd@grandvalira.com en mentionnant l’objet « RETRAIT DE LA LISTE DE DISTRIBUTION », ou par le biais de l’option correspondante à la réception d’une communication électronique.

 

3- Mesures de sécurité

NEVASA, a adopté les niveaux de sécurité pour la protection des données à caractère personnel légalement requis, et a installé tous les moyens et mesures techniques à sa portée afin d’éviter toute perte, mauvaise utilisation, altération, accès non autorisé et vol de celles-ci.

 

4- Droits d’accès, rectification, suppression et opposition

Les intéressés titulaires des données contenues dans le fichier [UTILISATEURS WEB/NEWSLETTER], ainsi que les titulaires des données contenues dans tout fichier dont NEVASA est le titulaire, pourront s’adresser à l’entité, en qualité de responsable des fichiers, afin d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, de suppressionet le cas échéant d'opposition (Droits ARSO) à l’égard des données incorporées dans le traitement. Ces droits ayant un caractère « très personnel », ils ne pourront être exercés que par l’intéressé, ou par son représentant légal, après vérification de son identité, ou le cas échéant, de la suffisance de la représentation.

A.- Le droit d'accès, à exercer annuellement, sauf intérêt légitime accrédité. En exerçant le droit d’accès, l’intéressé pourra opter pour les systèmes de consultation de fichier suivants:

- Envoyer un courrier électronique à: info@grandvalira.com
- Communication écrite adressée à: NEVASA, 68 Av. Carlemany, 68 Bureau 401 Bâtiment Illa Carlemany - AD700 ESCALDES-ENGORDANY (Principauté d’Andorre).

NEVASA, communiquera sa décision dans un délai de 5 jours ouvrables à partir de la réception de la demande. Si la réponse est affirmative, l’intéressé pourra accéder à l’information requise dans un délai de 5 jours après sa communication.

B.- Le droit de rectification et de suppressionpourra être exercé, conformément aux prévisions suivantes, si l’intéressé considère que les données présentes dans nos fichiers sont inexactes, incomplètes, inadéquates ou excessives. Dans ce cas, il pourra exercer ces droits par le biais des moyens précédemment indiqués et prévus.

NEVASA, procèdera à la rectification ou à l’annulation dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande.

 

5- Changement de norme

NEVASA, NEVASA, se réserve le droit de modifier la présente politique dans le but de l’adapter aux nouveautés législatives et jurisprudentielles, ainsi qu’à celles pouvant dériver de « codes type » existant en la matière. Ces changements seront préalablement communiqués sur notre site Web dans un délai suffisant. Le consentement nécessaire des utilisateurs concernés pourra être demandé lorsque celui-ci ne sera pas considéré existant dans le cadre des dispositions de la présente politique.

En cas de doute, question ou commentaire concernant la présente norme, veuillez vous adresser à: info@grandvalira.com.


 

1.3 Politique concernant les cookies

 

Un "Cookie est un petit fichier stocké sur l'ordinateur de l’utilisateur et qui nous permet de le reconnaître. L’ensemble des « cookies » nous aide à améliorer la qualité de notre site Web, en nous permettant de contrôler les pages jugées utiles par nos utilisateurs et celles qui ne le sont pas.
Les cookies sont essentiels au fonctionnement d’Internet. Ils apportent de nombreux avantages pour la prestation de services interactifs, facilitent la navigation et l’ergonomie de notre site Web. Les cookies ne peuvent pas endommager votre équipement. Au contraire, leur activation nous aide à identifier et à corriger des erreurs.

Les informations que nous vous fournissons ci-après vous aidera à comprendre à quoi servent les différents types de cookies:

Cookies de session: il s’agit de cookies temporaires qui restent dans le fichier de cookies de votre navigateur jusqu’à ce que vous sortiez du site Web. Par conséquent, aucun cookie de session ne reste stocké sur le disque dur de l’utilisateur. Les informations obtenues par l’intermédiaire de ces cookies permettent d’analyser les modèles de trafic sur le site Web. Ils nous permettent, à la longue, d’offrir une meilleure expérience en améliorant le contenu du site et en rendant son utilisation plus facile.

Cookies permanents: ils sont stockés sur le disque dur et notre site Web les lit à chaque fois que vous le visitez. Un cookie permanent possède une date d’expiration. Le cookie cessera de fonctionner après cette date. Nous les utilisons généralement pour faciliter les services d’achat et d’enregistrement.

Cookies polyvalents: un cookie peut être utilisé dans plusieurs buts. Par conséquent, les cookies ne seront dispensés du consentement de l’utilisateur que dans la mesure où toute ou chacune des finalités pour lesquelles ils sont utilisés sont individuellement dispensées de celui-ci.

L’utilisateur a la possibilité d’empêcher la création de « cookies », en choisissant l’option correspondante dans son « navigateur ». Toutefois, NEVASA ne pourra être tenu responsable du fait que la désactivation de ceux-ci empêche le bon fonctionnement du site Web.


Exemples de configuration des cookies dans différents navigateurs:

Google Chrome

http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=es&answer=95647

Windows Explorer

http://windows.microsoft.com/es-es/windows7/how-to-manage-cookies-in-internet-explorer-9

Firefox

http://support.mozilla.org/es/kb/habilitar-y-deshabilitar-cookies-que-los-sitios-we

Apple Safari

http://support.apple.com/kb/ph5042


Nous vous informons que NEVASA n’utilise, sur son site grandvalira.com aucun type de « cookie » pour le traitement de données personnelles, permettant l’identification de personnes physiques concrètes.
 

DOMAINE

Nom du « Cookie »

Expiration

Information

 

COOKIES PROPRES

grandvalira.com

ver_legal

Permanent

Contrôle version des textes légaux

grandvalira.com

SESS + ID

Permanent

ID de session

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userRedirected

1 mois

Nous permet de savoir si si l'utilisateur a déjà été redirigé vers la langue Web correspondant à l'IP.

grandvalira.com

userRedirectedSeason

1 mois

Il nous permet de savoir si l'utilisateur a déjà été redirigée version web du site été  ww2.grandvalira.com

grandvalira.com

Has_js

Permanent

Enregistre actif si le navigateur a la machine virtuelle Java.

COOKIES DE TROISIÈME

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__utma

2 ans après la mise à jour de configuration.

Il est utilisé pour distinguer les utilisateurs et les sessions. Le cookie est créé lorsque vous exécutez la bibliothèque JavaScript et il n'y a pas de cookie __utma. Le cookie est mis à jour chaque fois que les données sont envoyées à Google Analytics.

 

grandvalira.com

__utmb

30 minutes de la mise à jour de configuration.

Il est utilisé pour déterminer de nouvelles sessions ou des visites. Le cookie est créé lorsque vous exécutez la bibliothèque JavaScript et il n'y a pas de cookie __utmb. Le cookie est mis à jour chaque fois que les données sont envoyées à Google Analytics.

 

grandvalira.com

__utmc

Fin de la session du navigateur.

Non ga.js. utilisés Est configuré pour interagir avec urchin.js. Auparavant, ce cookie exploité conjointement avec le __utmb cookie pour déterminer si l'utilisateur est dans une nouvelle session ou visite.

 

grandvalira.com

__utmz

Six mois après la mise à jour de configuration.

Magasin source de trafic ou de la campagne explique comment l'utilisateur a atteint le site. Le cookie est créé lorsque vous exécutez la bibliothèque JavaScript et est mis à jour chaque fois que les données sont envoyées à Google Analytics.

 

grandvalira.com

__utmv

Deux ans après la mise à jour de configuration.

Utilisé pour stocker des données variables visiteur personnalisé. Ce cookie est créé quand un développeur utilise un visiteur méthode _setCustomVar variables personnalisées. Également utilisé pour la méthode _setVar obsolète. Le cookie est mis à jour chaque fois que les données sont envoyées à Google Analytics.

 

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__atuvs
__Addthis

Permanent

Gardez des informations sur les actions de réseautage social.

 

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Permanent

Utilisé par Google pour le service de publicité DoubleClick. Son objectif est de mesurer l'efficacité de leurs annonces.

 

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2 ans

Ce cookie permet Twitter joindre à notre groupe et tweeter nos messages.

 

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_ga / _gat / gatoldTracker

2 ans

Nouveau code Google Analytics est utilisé pour distinguer les utilisateurs et les sessions limites.

 

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_ym_visorc_,
_ym_uid, _ym_isad,
_ym_metrika_enabled,
_ym_metrika_enabled_

1 jour

Ces cookies sont utilisés pour la mesure et l'analyse du trafic sur ce site. Les cookies sont utilisés par le script Yandex Yandex Metrics appartenant à la société.

 

grandvalira.com

pkref.45e9

6 mois

Synchroniser webcam viewer en format vidéo avec la société de serveur vidéo feratel.

 

Après lecture des informations fournies, nous avertissons l’utilisateur que, s’il poursuit sa navigation sur notre site Web, sans avoir pris les mesures opportunes de personnalisation de ses navigateurs visant à empêcher l’installation des cookies utilisés par le site Web, il donnera son consentement pour l’utilisation des mécanismes précédemment cités.

 


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